Focus : Le projet européen ARROW

Commission plénière le 12 novembre 2010
à Bologne

© BnF

Comment donner accès à des collections sous droits dans Europeana ? C'est l'objectif que se sont fixés des bibliothèques nationales et universitaires, des éditeurs, des e-distributeurs, des organismes de gestion de droits et des organisations européennes et internationales, tous associés au projet ARROW, soutenu par la Commission européenne dans le cadre du programme eContentplus.

Lancé en septembre 2008 le projet ARROW s'est clos en février 2011. Une interface développée au niveau européen permet de manière automatique, à tout utilisateur (bibliothèques, éditeurs, gestionnaire de droits, etc.) souhaitant numériser un livre imprimé :

• d'identifier l'œuvre à numériser, les droits d'auteur étant attachés à l'œuvre. Pour cela le système ARROW interroge, dans The European Library, le catalogue de la bibliothèque nationale du pays de publication de l'œuvre, et interroge le Virtual International Authority File (VIAF - Fichier d'autorité international virtuel) pour les données d'autorité concernant les contributeurs. Les informations recueillies permettent de déterminer si l'œuvre appartient ou non au domaine public. Elles permettent aussi d'identifier les documents apparentés à cette œuvre (même titre, mêmes contributeurs) et éventuellement ceux relevant des œuvres en relation (traductions, adaptations, etc.).
• de rechercher le statut commercial de chacun des documents relevant de cette œuvre, étant entendu que si l'un d'entre eux est disponible, l'oeuvre est réputée disponible commercialement. Pour ce faire, le système ARROW interroge la base des livres disponibles gérée dans le pays de publication. Cette étape permet de déterminer si l'œuvre sous droits est épuisée ou non.
• d'identifier les détenteurs de droits. À cette étape le système ARROW interroge la base des gestionnaires des droits habilités à délivrer des licences d'utilisation correspondant aux besoins exprimés par le demandeur.

Pour réaliser un tel système, ARROW a mobilisé dans chaque pays participant un panel identique de partenaires capables de réaliser toutes les étapes du processus décrit plus haut : la bibliothèque nationale, dont le catalogue sert à identifier les œuvres textuelles et leurs contributeurs, la base des livres disponibles pour établir si l'œuvre concernée est exploitée commercialement ou non, et la base des sociétés de gestion de droits pour identifier les détenteurs des droits. Ainsi par exemple, en France, la BnF, Electre et le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) ont uni leurs efforts. La Fédération des éditeurs européens et l'International Federation of Reproduction Rights Organisations ont veillé au respect des intérêts de chacune des parties. 

Un prototype, mis en production en octobre 2010 en France, en Allemagne, en Espagne et au Royaume Uni, démontre la faisabilité de ce processus et son adaptation à des contextes juridiques différents. Le défi a été d'établir le dialogue entre différentes bases de données existantes, sans que leurs modèles économiques en soient affectés. L'enjeu majeur a été de rendre interopérables ces bases de données qui répondent à des objectifs différents et qui sont établies par des communautés différentes (celles des bibliothécaires, des éditeurs, des gestionnaires de droits) ayant chacune son arsenal de normes, de formats et de protocoles d'échange.

Parmi les nombreux résultats du projet ARROW, le plus important est intangible : c'est la naissance d'une connivence nouvelle entre des acteurs et des métiers différents de la chaîne du livre. Chaque communauté a appris à défendre ses spécificités tout en respectant les contraintes des autres partenaires. Le même résultat très positif pourra être observé dans tous les pays où le système ARROW sera implanté : le système ne peut fonctionner que là où bibliothécaires, éditeurs et gestionnaires de droits font cause commune.

Ce nouveau contexte général est encourageant pour le projet ARROWplus appelé à poursuivre, à partir de mai 2011, les travaux initiés par ARROW : parfaire le système informatique mis en place dans les quatre premiers pays candidats, le développer dans un plus grand nombre de pays à travers l'Europe, mettre en place les bases de données de livres disponibles ou de gestion des droits là où elles n'existent pas encore, prendre en compte les illustrations incluses dans les livres imprimés. En France plus précisément, les travaux en cours dans le cadre du Projet de numérisation des œuvres indisponibles du XX^e siècle, offriront peut-être au système ARROW un domaine d'application riche en perspectives.